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lettre n°28

SÉMINAIREParis, le 15 octobre 1895 DES MISSIONS-ÉTRANGÈRES LETTRE COMMUNE Nº 28 A NOSSEIGNEURS LES ÉVÊQUES ET A MESSIEURS LES MISSIONNAIRES DE LA SOCIÉTÉ DES MISSIONS-ÉTRANGÈRES NOSSEIGNEURS ET MESSIEURS,
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    SÉMINAIRE Paris, le 15 octobre 1895
    DES
    MISSIONS-ÉTRANGÈRES
    ____

    LETTRE COMMUNE
    Nº 28



    A NOSSEIGNEURS LES ÉVÊQUES

    ET A MESSIEURS LES MISSIONNAIRES

    DE LA SOCIÉTÉ DES MISSIONS-ÉTRANGÈRES

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    NOSSEIGNEURS ET MESSIEURS,

    Dans une circulaire que nous avons eu lhonneur dadresser à Nosseigneurs les Évêques, à la date du 12 août dernier, nous avons exposé la situation pénible dans laquelle nous nous trouvons par suite de la nouvelle loi fiscale, promulguée le 16 avril de cette année.
    A la veille de la date fixée pour lexécution de cette loi, nous tenons, Nosseigneurs et Messieurs, à vous dire le parti auquel nous avons cru devoir nous rallier et les motifs pour lesquels nous lavons embrassé. Avant de nous y résoudre, nous avons réfléchi, délibéré, consulté et surtout prié. Mettant de côté toute considération personnelle, nous avons voulu nous inspirer uniquement des grands intétêts qui nous sont confiés.
    Nous écrivions donc à Nosseigneurs les Évêques de la Société, le 12 août :
    « La polémique soulevée, depuis quelques semaines, dans la presse, à loccasion de cette loi, a eu, en ce qui nous concerne, un trop grand retentissement pour que nous nen disions pas ici quelques mots, afin que Vos Grandeurs soient véridiquement renseignées, et puissent se rendre un compte exact, et de la situation réelle qui, en cette matière, est faite à notre Société, et de la pensée qui a réglé notre conduite.
    « La nouvelle loi (si lon peut donner ce nom à une mesure évidemment inique) convertit en une taxe annuelle limpôt daccroissement établi par les lois des 25 décembre 1880 et 29 décembre 1884. Cette taxe est fixée, pour les Congrégations autorisées, à 0 fr. 30 pour 100 francs sur la valeur brute des biens meubles et immeubles quelles possèdent. Elle est portée à 0 fr. 40 pour les Congrégations non autorissées. Seulement, comme on va le voir, la perception de cet impôt ne paraît pas réalisable pour ces dernières.
    « Parmi les Congrégations, autorisées ou non autorisées, comme parmi les catholiques en général, tout le monde est daccord pour reconnaître quune telle loi est injuste et spoliatrice.
    « Elle est injuste vis-à-vis des Congrégations autorisées, parce quelle leur réclame une seconde fois un impôt quelles paient déjà sous le nom de mainmorte ; injuste vis-à-vis des Congrégations non autorisées, parce que leurs biens étant possédés par des particuliers, elles paient, par les droits ordinaires de mutation, comme tous les Français, limpôt quon voudrait leur réclamer une seconde fois. La loi est non seulement injuste, elle est anticonstitutionnelle, parce quelle blesse le principe de légalité de tous les citoyens devant limpôt. Il ny a jamais eu, à cet égard, aucune divergence dopinion parmi les catholiques.
    « Mais la question devenait moins claire quand il sagissait de déterminer pratiquement la ligne de conduite que doivent tenir, vis-à-vis de la loi, toutes et chacune des Congrégations, reconnues ou non reconnues. Fallait-il résister à la loi, au moins dune manière passive, en refusant de payer spontanément limpôt ? Fallait-il se résigner à subir une loi injuste pour éviter un plus grand mal ?
    « Il y a eu, depuis quinze ans, tant de lois oppressives de la liberté de lEglise, et les catholiques peuvent en redouter tant dautres pour lavenir, que leur premier mouvement, dans cette question, a été pour la résistance. Les Évêques de France ont, en très grand nombre, secondé ce mouvement, et leur sentiment, en cette matière, doit être et sera pour nous du plus grand poids, quand il sagira de prendre la résolution définitive. En secondant ce mouvement, ils ont expliqué, toutefois, quil ne sagissait pas dune résistance bruyante et active, mais dune attitude passive, qui consisterait à ne pas payer volontairement, et à laisser le fisc se payer lui-même par les saisies, les ventes publiques, et peut-être les expropriations.
    « Ce parti est assurément celui qui donnerait le plus de satisfaction à la conscience catholique, et lon se sent comme naturellement porté à lembrasser, quand on ne considère que liniquité de la loi et les desseins des sectaires qui lont fait voter. De là le désir exprimé depuis quelque temps, par des catholiques militants, de voir toutes les Congrégations, reconnues et non reconnues, se réunir en un seul faisceau pour opposer à la loi cette résistance passive
    « Ce désir se comprend très bien de la part de ceux qui ne considèrent la question que dans son ensemble, et sans avoir à se préoccuper des conditions pratiques de lexécution. Mais si lon veut considérer, pour les diverses Congrégations, quels sont, au point de vue de la résistance, leurs moyens daction et les conséqences de leur attitude, on remarque entre elles des différences tellement radicales, quon est bien obligé de se demander sil est réellement possibles de les grouper pour une manière dagir uniforme.
    « Sil sagit de Congrégations non autorisées, la résistance, ou plutôt lattitude passive, non seulement est possible, mais simpose delle-même. Ces Congrégations nexistent pas aux yeux de la loi, et le fisc ne peut rien contre elles. Tentera-t-il quelque chose contre les individus particuliers, religieux ou laïques, qui sont les propriétaires des biens affectés à leur usage ? Cest possible, mais peu probable pour le très grand nombre des cas. Quoi quil en soit, la chose na pas été faite sous le régime de la loi de 1884, dont le texte atteignait cependant, comme celui de la loi de 1895, les Congrégations non reconnues comme les reconnues.
    « Mais en mettant les choses au pire, et en supposant que le fisc poursuivra, au moins dans plusieurs cas, les propriétaires des immeubles affectés à lusage des Congrégations non reconnues, ceux-ci, quels quils soient, religieux ou laïques, peuvent toujours en appeler aux tribunaux, avec chance dobtenir gain de cause contre le fisc, comme cela vient darriver devant le tribunal de Bayonne. Que sils perdent leur cause, le seul résultat du jugement sera de leur faire payer, avec les frais du procès, le montant de limpôt exigé par la loi du 16 avril. Mais, dans aucun cas, leurs immeubles, vu le mode de possession, ne peuvent être confisqués.
    « Cela étant, on ne comprendrait pas que les Congrégations non reconnues nusassent pas des moyens légaux de défense quelles possèdent. Et, en ce qui nous concerne, nous le ferons certainement pour ceux des biens affectés à notre usage qui ne sont pas soumis à la reconnaisance légale, et se trouvent ainsi assimilés aux biens des Congrégations non reconnues. Nous résisterons, parce que, dans ces cas, la résistance, sans rien compromettre dessentiel, a pour effet de tenir en échec les mauvais desseins des sectaires qui ont poussé au vote de la loi.
    « Mais, sil sagit des Congrégations autorisées, leur situation vis-à-vis de la loi est radicalement différente, et leur résistance, même simplement passive, entraîne des conséquences immédiates graves, et peut, éventuellement, en entraîner de beaucoup plus graves encore. Elles nont, en effet, en face de la loi de 1895, aucun moyen légal et juridique de défense, et se trouvent ainsi fatalement livrées, dabord aux exigences du fisc, ensuite aux caprices et aux représailles du gouvernement. Celui-ci, peut, en effet, leur retirer la reconnaissance légale, en proposant une loi, qui serait certainement votée par la majorité autuelle des Chambres. Bien plus, si le gouvernement hésitait à en venir à ce degré diniquité, il peut très bien y être forcé par linitiative des Chambres elles-mêmes.
    « Or, de ce simple retrait de la reconnaissance légale, découlent immédiatement pour une Congrégation autorisée, plusieurs conséquences très graves, et notamment les trois suivantes : 1o Confiscation de tous ses immeubles légalement reconnus, telle quest, par exemple, notre maison de la rue du Bac. (Les jurisconsultes ne sont pas daccord sur laffectation que le gouvernement devrait donner aux immeubles ainsi confisqués ; mais une chose est absolument certaine, cest quils seraient enlevés à la Société qui les possède.) 2o Tous les élèves ecclésiastiques de cette Congrégation se trouveraient immédiatement astreints à trois années de service militaire, au lieu dune année. 30 La Congrégation ainsi supprimée, subirait, au moins pour un temps, un bouleversement et une désorganisation inséparables de la perte de son siège ou de sa maison-mère.
    « A ces considérations qui nous paraissaient très graves, mais qui regardent les intérêts particuliers dune Congrégation et de ses uvres, venaient sen ajouter dautres, dun ordre différant, et qui semblent mener aux mêmes conclusions. Tous les catholiques, tant ceux qui considèrent la résistance universelle comme nécessaire, que ceux qui lestiment, dans le cas présent, inopportune pour les Congrégations autorisées, tous les catholiques, disons-nous, saccordent pour reconnaître que les sectaires, en faisant voter la loi militaire et la loi du 16 avril dernier, ont eu le dessein de ruiner les Congrégations et de tarir la source des vocations eeclésiastiques. Y arriveront-ils ? Nous espérons que non. Mais ne semble-t-il pas que la résistance actuelle des Congrégations autorisées leur ferait faire un pas immense vers leur but infernal, en leur fournissant le prétexte de faire disparaître dun coup, par le retrait de la reconnaissance légale, et les biens des Congrégations et les immunités dont elles jouissent encore vis-à-vis de la loi militaire ? Aussi, ne sommes-nous nullement surpris du désir exprimé naguère par un des chefs de la Franc-Maçonnerie de voir toutes les Congrégations, surtout celles qui sont vouées à lenseignement, se lancer dans la voie de la résistance.
    « Quelque graves que soient les considérations ci-dessus exposées, et quoiquil nous eût été facile dobtenir pour nous lexonération de limpôt, puisquelle est prévue par la loi du 16 avril en faveur des uvres de charité et des Missions étrangères, nous nous sommes abstenus jusquici de faire aucune démarche directe ou indirecte pour obtenir cette faveur ; nous nous sommes même abstenus de prendre, sur ce grave sujet, aucune décision définitive.
    « Nous nous en sommes abstenus pour ne pas diminuer leffet de laction des Évêques contre la loi néfaste. Nous nous en sommes abstenus, parce que, dans certaines questions dordre supérieur, nous devons nous conduire, non pas seulement daprès les intérêts dune Société particulière, mais daprès ce que peut demander lintérêt suprême de la Sainte Église. Nous avions donc voulu, dans une question si grave et si complexe, nous donner le temps de réfléchir, de prier, de consulter, afin de prendre une décision conforme à notre devoir, tel quil nous apparaîtrait, devant Dieu, devant lÉglise et devant nos Missions.
    « En attendant, nous ne demandions quà garder le silence. Si le nom des Missions-Étrangères a été jeté dans le public, cest bien malgré nous et à notre grand regret, et voici comment.
    « Vu la gravité des circonstances, et voulant nous procurer, avant de prendre la décision finale, tous les renseignements propres à léclairer, nous avions, de concert avec quatre autres Congrégations autorisées, prié un avocat du barreau de Paris de nous exposer dune manière précise, les conséquences certaines, probables ou possibles, que devait avoir pour nous la résistance à la loi du 16 avril. Cet avocat, M. Louchet, aussi bon catholique que légiste distingué, était magistrat en 1880, et avait donné sa démission et brisé sa carrière, pour protester contre lexécution des iniques Décrets qui expulsaient les Religieux. M. Louchet ne pouvait donc être suspecté de faiblesse vis-à-vis du Gouvernement. Il est, en outre, le conseil dun grand nombre de Congrégations, autorisées et non autorisées.
    « La consultation demandée était absolument confidentielle. Elle était destinée à nous éclairer nous-mêmes, et ne devait être communiquée quà un petit nombre de cardinaux et dévêques amis, pour solliciter leurs conseils. Une indiscrétion coupable a révélé à la presse, et lexistence du mémoire, et le nom des Congrégations pour lusage desquelles il avait été rédigé. De là le bruit très regrettable qui sest fait sur ce document, en ce moment surtout, où les esprits, entretenus journellement par une presse ardente et active, se trouvent plus surexcités par les idées de répulsion et de résistance.
    « Si quelques échos de cette polémique sont arrivés jusquà vous, Nosseigneurs, vous en aurez été profondément attristés, en voyant que quelques-uns sont allés jusquà attribuer notre attitude à un manque de courage. Certes, sil en était ainsi, nous serions bien loin de lesprit de notre vocation, puisque, en partant pour les missions, tout missionnaire est obligé de porter au cur la résolution de lutter sans relâche contre tous les ennemis de Dieu, et de lutter usque ad sanguinem. Cette résolution demeure, grâce à Dieu, tout entière dans nos âmes.
    « Notre premier mouvement, à nous aussi, a été de résister. Ce parti eût été, en un sens, beaucoup plus facile, et surtout plus populaire. Si nous nous sommes contenus, ce na été que pour sauvegarder les intérêts des missions qui nous sont confiées, et pour remplir ce que, devant Dieu, nous considérions comme un devoir impérieux de conscience.
    « Mais si notre attitude a pu nous attirer les attaques de plusieurs, nous savons dune manière absolument certaine, quelle na nullement été désapprouvée par le Souverain Pontife, et nous sommes heureux de pouvoir le dire à Vos Grandeurs.
    « Maintenant, malgré le bruit qui continue, nous nous efforcerons de garder le calme, en demandant à Dieu de nous éclairer et de nous soutenir, pour prendre le parti le plus utile aux intérêts de sa sainte cause.
    Ce parti, Nosseigneurs, Nous le prendrons, veuillez le croire, sans nous laisser entraîner par la prudence de la chair, mais en pesant toutes choses à la balance du Sanctuaire, et avec les sentiments qui doivent animer tous les membres de notre Société. Sil nous était démontré que le bien de lEglise en général, ou le bien de notre Eglise de France en particulier, demande que nous affrontions le danger sans calculer les conséquences, soyez convaincus, Nosseigneurs, que nous ne reculerions devant aucun sacrifice, assurés que nous serions dinterpréter en cela votre volonté, et nous confiant en la Divine Providence pour les éventualités de lavenir. Si, au contraire, il devenait évident pour nous que notre résistance, sans apporter aucun bénéfice à lEglise, ne ferait que compromettre gravement les intérêts des missions qui nous sont confiées par le Saint-Siège, nous considérerions comme un devoir de ne pas nous laisser emporter par le flot de lopinion, mais de prendre, avec une entière indépendance, le parti qui nous paraîttrait être le bon devant Dieu et devant notre conscience.
    « En terminant cet exposé de la situation et de nos dispositions actuelles, nous demandons très instamment le secours de vos prières. Ce secours nous est dautant plus nécessaire que cette situation est plus grave et que les conséquences de notre détermination, quelle doive être, auront une portée plus considérable. »

    Après lenvoi de cette circulaire, la polémique a continué de passionner lopinion, du moins parmi les prêtres et les catholiques militants. Dautre part, des faits très importants se sont produits. Rome a parlé.
    On avait affirmé que toutes les Congrégations, autorisées ou non, devaient adopter la même ligne de conduite et être unanimes dans la résistance à la loi. On avait affirmé que cétait pour elles un devoir de conscience, quil y allait de lhonneur et des intérêts de lÉglise, et que tels étaient la pensée et le désir du Souverain Pontife. A lappui, on invoquait la lettre suivante, adressée le 3 mai au Cardinal Archevêque de Tours par le Cardinal secrétaire dEtat de Sa Sainteté.


    Lettre de S. E. le Cardinal Rampolla
    à S. E. le Cardinal Meignan.

    « Éminentissime et Révérendissime Seigneur.
    « La lettre que Son Éminence a adressée au Saint-Père, le 2 avril dernier, mest parvenue, ainsi que celle que vous mavez fait lhonneur de menvoyer le 3 du même mois. Le désir dinformations plus étendues sur la nouvelle loi, au sujet de laquelle mécrivait Votre Éminence, ma empêché, à mon grand regret, de vous répondre plus tôt.
    « Les informations qui nous arrivent tous les jours nous font voir de plus en plus que la question à laquelle donne lieu la loi qui règle les nouveaux impôts sur le bien des Congrégations, est extrêmement grave et délicate, à cause des aspects divers quelle présente et des conséquences qui pourraient en résulter. Mais je me complais dans la pensée que les évêques et les supérieurs généraux des Congrégations religieuses, ayant une connaissance plus exacte des établissements placés sous leur dépendance et de toutes les circonstances locales, sont le mieux en état dapprécier la ligne de conduite à tenir quant à lapplication des lois sur le nouvel impôt.
    « Pour arriver à cette appréciation, et pour choisir le meilleur parti à prendre, il suffira aux évêques et aux supérieurs généraux de considérer la question à tous les points de vue, avec un esprit calme et débarrassé des premières impressions. Il ne leur sera pas difficile déviter les résolutions risquées et prématurées, dautant que plusieurs mois nous séparent du moment où il faudra prendre une décision, puisque, selon la loi, il y a encore six mois avant le payement de larriéré et presque une année pour acquitter la taxe du présent exercice.
    « Personne nignore combien il serait imprudent et périlleux de procéder, dans les diverses Congrégations, dune manière différente et contradictoire. Aussi, le Saint-Père désire vivement que les évêques et les supérieurs dOrdre mettent toute leur sollicitude à déterminer avec entente une ligne de conduite digne et conduisant à de bons résultats.
    « Assuré que Votre Éminence mettra au service de cette affaire ses soins intelligents et son zèle accoutumé, je lui baise humblement les mains et lassure à nouveau de mon profond respect et de ma vénération.
    « De Votre Éminence, le très humble
    et très obéissant serviteur.
    « M. cardinal RAMPOLLA.
    « Rome, 9 mai 1895. »

    Pour expliquer la pensée du cardinal Rampolla, et réagir contre les interprétations abusives quon faisait de sa lettre et les conclusions quon prétendait en tirer, la Nonciature communiqua à plusieurs Évêques et à plusieurs Congrégations, à la nôtre en particulier, la note suivante, émanant dune source autorisée. Cette note, tout dabord confidentielle, a été depuis livrée à la publicité. En voici le texte :

    Note confidentielle adressée par le Saint-Siège
    à plusieurs Congrégations.

    « N. S. P. le Pape Léon XIII na, à aucun moment ni sous aucune forme, donné son approbation aux conseils de résistance à lapplication de la loi dite daccroissement.
    « De plus, le Saint-Siège, appréciant la situation spéciale des Congrégations reconnues, laisse à la prudence de leurs supérieus le soin de prendre les résolution les plus conformes à la sauvegarde des intérêts qui leur sont confiés. Ils nont pas à se préoccuper des décisions quadopteront les Congrégations non reconnues. Les conseils dunion et duniformité dattitude donnés par la lettre de Son Éminence le cardinal Rampolla doivent être interprétés dans le sens tout à fait naturel duniformité pour les congrégations qui se trouvent placées dans les mêmes conditions juridiques. Ainsi liberté entière aux Congrégations de se régler daprès les intérêts qui leur sont propres. »

    Peu de temps après, à l occasion dun Congrès de jurisconsultes, tenu à Lyon, et dans lequel on avait hautement préconisé la résistance à la loi fiscale, et condamné à lavance les Congrégations qui refuseraient de sy associer, le cardinal Rampolla répondait de la manière suivante à lArchevêque de Lyon qui avait présidé le Congrès et avait envoyé au Saint-Père le compte-rendu des délibérations.

    Lettre de Son Eminence le cardinal Rampolla
    à Sa Grandeur Mgr lArchevêque de Lyon.

    « Eminentissime,Révérendissime
    et très digne Seigneur,

    « Je suis bien reconnaissant à Votre Seigneurie illustrissime et révérendissime de la courtoise attention quelle a eue de minformer minutieusement de ce qui sest passé, sous sa présidence, à loccasion du récent congrès des jurisconsultes catholiques. Je nai pas mois de rapporter le tout au Saint-Père. En ce qui concerne le sujet de ses informations détaillées, je nai pas besoin de répéter à Votre Seigneurie que le Saint-Siège entend laisser pleine liberté aux supérieurs des Congrégations religieuses dadopter la conduite quils jugeront la plus convenable à la défense de leurs intérêts en face de la loi du 16 avril .
    « Je me suis aussi empressé doffrir au Saint-Père les vux, etc

    « M. Card. RAMPOLLA.
    « Rome, 24 août 1895. »

    Le même jour, le Cardinal secrétaire dEtat, consulté par le Supérieur des Pères du Saint-Esprit et du Saint-Cur de Marie, lui adressait la lettre suivante, dont Son Eminence autorisait la publication.

    Lettre de Son Éminence le Cardinal Rampolla
    au Supérieur général dune Congrégation.

    « Mon Très Révérend Père

    « Je nai pas manqué de communiquer au Saint-Père ce que Votre Paternité ma exposé dans sa lettre du 22 courant. Sa Sainteté ma ordonné de vous signifier quElle maintenait sa détermination déjà connue, à savoir quElle entend que, en présence de la loi du 16 avril dernier, pleine et entière liberté soit laissée aux supérieurs des Congrégations de France dadopter telle conduite quils jugeront plus propre à défendre les intérêts de leur Congrégation.
    « Je mempresse de vous faire part de ces instructions du Saint-Père, et je profite de cette occasion pour me dire, avec les sentiments de parfaite estime, de Votre Paternité le très affectionné dans le Seigneur.

    « M. Card. RAMPOLLA.
    « Vatican, 24 août. »

    A la date du 7 septembre, le même Cardinal secrétaire dEtat faisait une réponse indentique au Cardinal Archevêque de Bordeaux, à lArchevêque de Bourges et à lEvêque du Puy qui lavaient consultésur le même objet. Nous en reproduisons le texte :

    Lettre de Son Eminence le cardinal Rampolla
    à Son Eminence le cardinal Lecot, archevêque de Bordeaux.

    « Eminentissime, Révérendissme
    et très digne Seigneur,

    « Les doutes quil a plu à Votre Eminence de mexposer touchant lattitude à tenir par les Congrégations religieuses, relativement à la loi dabonnement, ont été par moi soumis à la haute considération du Saint-Père. Je suis actuellement en mesure de vous communiquer de la part de Sa Sainteté la réponse suivante, à savoir : que Sa Sainteté a entendu et entend laisser entière liberté aux congrégations religieuses de prendre vis-à-vis de la loi du 16 avril 1895 lattitude quelles estimeront convenir le mieux à la défense de leurs intérêts respectifs. Luniformité de conduite conseillée en termes généraux et non imposée doit sentendre, comme il est tout naturel, dans un sens non absolu mais relatif, cest-à-dire autant que cette uniformité est compatible avec la situation juridique dans laquelle se trouvent ces Congrégations et avec les intérêts spéciaux quelles ont à sauvegarder, sur lesquelles choses il apparteint à ces mêmes Congrégations de se prononcer.
    « Après une telle communication, je saisis avec empressement loccasion qui mest offerte de vous renouveler lassurance de ma profonde vénération, et, vous baisant humblement les mains, je me dis de Votre Eminence le très humble et très dévoué serviteur,

    « M. Card. RAMPOLLA.
    « Rome, le 7 septembre 1895. »

    Enfin, à une date plus récente encore, le cardinal Rampolla écrivait au Supérieur général des Prêtres de la Mission et des Filles de la Charité, une lettre semblable aux précédentes, mais dans laquelle il précisait davantage la question de conscience :
    « Votre Seigneurie, y est-il dit, peut, en sûreté de conscience, prendre telle détermination « quelle jugera la plus convenable pour lintérêt de sa Congrégations. »
    « Ces déclarations plusieurs fois répétées, dans des termes presque identiques, ne permettaient plus de douter des intentions bien arrêtées du Saint-Père. Seule la passion a pu chercher à en atténuer la portée. Pour nous, nous sommes demeurés convaincus que la résistance ou lattitude passive telle que certains lentendent, nest nullement obligatoire, que ni lhonneur, ni lintérêt de lEglise, ni la conscience ne limposent, que nous pouvons et devons même agir au mieux des intérêts de notre chère Société et des uvres qui lui sont confiées.

    Mais ces intérêts quexigeaient-ils de nous ? Telle était la question qui se posait en second lieu, et dont la solution, quelle quelle dût être, pouvait nous causer un grave préjudice, soit dans le cas de la résistance, en attirant sur le Séminaire et la Société les rigueurs légales, qui peuvent aller jusquà notre suppression ; soit dans le cas de la soumission, en nous aliénant des sympathies et peut-être en éloignant de nous des vocations et des aumônes. Il sagissait de choisir entre deux maux inévitables, celui qui devait offrir le moins dinconvénients. Pour ne négliger aucun moyen de nous éclairer et ne rien décider de nous-mêmes, nayant pas le loisir de recourir à Nosseigneurs les Évêques de la Société, nous avons résolu de consulter le Cardinal Préfet de la Sacrée Congrégation de la Propagande, établi par le Souverain Pontife notre premier Supérieur et, à ce titre, non moins que nous désireux de sauvegarder les intérêts dune Société exclusivement appliquée à luvre de lapostolat en pays infidèle.
    Nous avons à cet effet député à Rome notre Procureur général et lavons chargé de remettre à Son Eminence la note suivante :

    NOTE

    Du Supérieur du Séminaire des Missions-Etrangères pour Son Eminence
    le Cardinal Préfet de la Sacrée-Congrégation de la Propagande,
    relativement à la loi fiscale du 16 avril 1895.

    « Le Séminaire des Missions-Étrangères étant un établissement légalement reconnu en France, nous nous bornerons à considérer les effets de la loi relativement à la catégorie des établissements ou congrégations qui sont munis de lautorisation ou reconnaissance légale. En ce qui les concerne, la loi 16 avril convertit en une taxe annuelle, dite dabonnement, limpôt daccroissement établi par les lois des 25 décembre 1880 et 29 décembre 1884. Cette taxe est fixée à 0 fr. 30 pour 100 francs sur la valeur brute des biens meubles et immeubles possédés par lesdites Congrégations. La même loi établit, en outre, lobligation de payer au fisc larriéré non encore payé de limpôt daccroissement, pour la période des dix années écoulées, de 1884 à 1894.
    « La date extrême, accordée pour le paiement de cet arriéré, se trouve fixée au 16 octobre 1895. La date extrême pour le paiement de la taxe annuelle est fixée au 31 mars de chaque année.
    « Vu la proximité de la date du 16 octobre, le Conseil de notre Séminaire va se trouver prochainement dans la nécessité de prendre une décision et dopter pour un de ces deux partis : ou résister, au moins dune manière passive, à loi injuste,  ou subir cette loi, pour éviter un plus grand mal. Mais comme cette option peut entraîner des conséquences très graves, pour notre Séminaire et pour nos Missions, nous navons pas voulu y procéder avant den avoir préalablement référé à lEminentissime Préfet de la Propagande qui est notre Supérieur et notre protecteur né. Nous allons donc, Eminentissime Père, exposer successivement à Votre Eminence avec toute la clarté possible et avec une entière sincérité, les inconvénients qui nous paraissent résulter, 10 de la résistance, 20 de la soumission à la loi.
    « Mais avant de procéder à cet exposé, nous éprouvons le besoin de faire une déclaration et une protestation. Quelques promoteurs ardents de la résistance ont affirmé quelle était commandée par lhonneur et par lintérêt supérieur de lEglise. Sil en était réellement ainsi, notre décision serait immédiatement prise. Nous regarderions comme non avenues les diverses raisons que nous allons exposer et, sans calculer avec les conséquences, nous accepterions tous les sacrifices, même celui de notre existence pour sauvegarder les intérêts supérieurs de la Sainte Église. Mais il ne paraît pas que ces intérêts soient engagés dans le cas présent, comme on peut le déduire des lettres adressées par le Cardinal Secrétaire dEtat de Sa Sainteté, le 3 mai à lEminentissime Archevêque de Tours, et, le 24 août, au Supérieur dune Communauté importante. On lit dans cette dernière lettre : « Je nai pas manqué de « communiquer au Saint-Père ce que Votre Paternité ma exposé dans la lettre du 22 courant. « Sa Sainteté ma ordonné de vous signifier quElle maintenait la détermination déjà connue, « à savoir : quElle entend que, en présence de la loi du 16 avril dernier, pleine et entière « liberté soit laissée aux Supérieurs des Congrégations religieuses de France dadopter telle « conduite quils jugeront plus propre à défendre les intérêts de leurs Congrégations. Rome, le « 24 août 1895. Signé : M. Card. Rampolla. » Nous demeurons donc convaincus que nous ne nous écarterons pas de la pensée du Saint-Siège en faisant valoir, soit pour, soit contre la résistance, des raisons tirées de lavantage ou du détriment de notre Séminaire et de nos Missions.

    II. Inconvénients de la résistance.

    « En adoptant lattitude de la résistance,
    « 10 Nous renonçons à la dispense de limpôt, dispense que nous pourrions facilement obtenir parce quelle est admise en principe dans lart. 3 de la loi, en faveur des uvres de charité et des Missions françaises à létranger.
    « 20 Outre le chiffre ordinaire de limpôt, nous encourons des amendes considérables, tant sur le payement de larriéré que sur celui de la taxe annuelle. Et dabord, pour larriéré, les bâtiments de notre Séminaire étant évalués à 4 millions de francs, la taxe dabonnement, à raison de 0 fr. 30 pour 100 francs, représente une somme de 12.000 francs par an, soit 120.000 francs pour les dix années darriéré. Lamende étant dun demi-droit en sus en cas de non exécution de la loi, il sensuit que si nous laissons passer le 16 octobre sans faire aucune déclaration, le lendemain 17 octobre, nous serons débiteurs envers le fisc, non plus seulement de 120.000 francs, mais de 180.000 francs.
    « Pour la taxe annuelle dabonnement. Lamende en cas de non exécution de la loi est non plus dun demi-droit mais dun droit entier en sus. Ainsi, en vertu de linique loi, le 31 mars 1896, nous devrons payer au fisc 12,000 fr., et si nous refusons de les payer, le lendemain, 1er avril, notre dette aura doublé et sera, non plus de 12,000 francs, mais de 24,000 francs.
    « Toutefois, quelque ruineuses que puissent être ces pertes dargent, elles ne constituent pour nous que des considérations dordre secondaire. La résistance à la loi pourrait nous attirer des dommages bien autrement graves. En effet,
    « 30 Le Gouvernement, par mode de représailles, peut, ou de son propre mouvement, ou forcé par les Chambres, faire voter le retrait de notre autorisation légale ; or, par ce seul fait, et sans quil soit besoin daucune procédure,
    « 40 Tous les bâtiments de notre Séminaire, avec leurs annexes, se trouveraient confisqués et enlevés à notre Société.
    « 50 Tous nos aspirants-missionnaires seraient astreints à 3 années de service militaire, au lieu dune seule année quils font maintenant en vertu de la reconnaissance légale dont jouit notre Séminaire.
    « 60 Par le retrait de cette reconnaissance, nos 28 Missions perdraient le seul siège légal quelles aient en France, le seul établissement capable de recevoir les libéralités qui leur sont faites par la voie administrative.
    « 70 Nos Missions ont souvent besoin de lappui matériel ou moral du Gouvernement français, somme cela vient de se produire au Su-tchuen, où des dévastations très graves viennent de recevoir une prompte et équitable réparation. Or, si nous nous plaçons sur le terrain de la résistance, nest-il pas à craindre que le Gouvernement ne nous retire son appui ? Bien plus, ne peut-il pas susciter à nos Missions bien des embarras, spécialement dans les pays de colonies ou de protectorat ?
    « 80 Enfin, la suppression de notre Séminaire de Paris produirait dans le fonctionnement de notre Société une perturbation dont il est difficile de calculer la gravité et la durée.

    II. Inconvénients de la soumission.

    « 10 En nous soumettant, nous paraissons aller contre le sentiment du très grand nombre des Évêques de France qui, par leurs adhésions au Cardinal Langénieux, semblent avoir condamné la soumission. Il est vrai quon était alors au début de cette controverse, et que plusieurs ne pouvaient pas se rendre un compte exact des conséquences. Toutefois, aucune de ces adhésions na été révoquée, et, sil y a, comme la chose est certaine, des Évêques qui estiment la soumission comme nécessaire pour la plupart des Congrégations autorisées et spécialement des Congrégations enseignantes, aucun ne la dit publiquement.
    « 20 Un grand nombre de prêtres, et, parmi les catholiques militants, plusieurs des plus ardents, tiennent que la résistance simpose comme un devoir dhonneur et de conscience. Ils espèrent de cette résistance un grand succès et le commencement du relèvement pour notre Eglise de France. Quant à nous, pour rester dans le vrai, nous croyons devoir ajouter que, en dehors des ardents, la masse du public, même parmi les catholiques, demeure indifférente ou étrangère à cette question. Quoi quil en soit, si les partisans de la résistance sont trompés dans leurs espérances, ils imputeront linsuccès aux Congrégations qui nauront pas résisté, et pourront les rendre ainsi odieuses et impopulaires.
    « 30 De ces dispositions semble devoir résulter, pour les congrégations qui se soumettront, une diminution dans les aumônes nécessaires à leurs uvres.
    « 40 On doit craindre aussi une diminution dans le nombre des vocations ; car les Évêques et les prêtres partisans de la résistance pourront, au moins pour un temps, ne pas diriger volontiers les sujets vers une Société qui se sera soumise à la loi.
    « 50 Enfin, les Évêques, les prêtres et les catholiques militants considèreront la soumission, alors même quelle est commandée par les motifs les plus graves, comme un manque de courage et une défaillance, et mettront, comme nous venons de le dire, sur le compte des Congrégations qui se soumettront, linsuccès, malheureusement trop probable, de la campagne de résistance, telle quils lentendent et la conduisent.
    « Tels sont, Eminentissime Seigneur, les principaux inconvénients auxquels la soumission pourrait donner lieu. Plusieurs de ces inconvénients devraient ne pas exister, si lon jugeait les choses avec plus de calme et déquité. Il nen est pas moins vrai quils existent très réellement. Ils sont fondés sur lopinion très tranchée, très ardente, dun grand nombre de catholiques militants, opinion quil serait impossible de modifier pour le moment et avec laquelle, par conséquent ; on est obligé de compter.
    « Nous comprenons sans peine cette disposition desprit pour la plupart des partisans de la résistance ; nous la trouvons même toute naturelle pour des catholiques qui nont pas le devoir de se préoccuper des conséquences pratiques et immédiates de leur attitude. En ne considérant, en effet, que liniquité dune loi qui a été précédée et peut être suivie de plusieurs autres aussi injustes, la conscience, catholique se sent comme naturellement portée à la résistance, et tel aurait été aussi le premier mouvement des Directeurs de ce Séminaire. Mais, en face des responsabilités que nous portons vis-à-vis des Missions, en face des conséquences très graves, les unes certaines, les autres probables, que nous avons énumérées au § 1er de cette note, nous avons jusquici différé de prendre un parti définitif, et nous venons chercher auprès de Votre Eminence des lumières et des conseils. »

    A son arrivée à Rome, notre Procureur se rendit à la Propagande et remit la note dont il était porteur au Cardinal Préfet de la Sacrée Congrégation. Son Eminence demanda quelques jours pour la lire, étudier à nouveau la question et réfléchir.
    Au jour marqué, notre Procureur se présenta au Cardinal qui lui fit le meilleur accueil. Son Eminence lui déclara dabord quElle ne pouvait lui donner quune réponse officieuse. Elle ajouta ensuite que, le Saint-Père ayant laissé aux Congrégations la pleine et entière liberté de choisir un parti au mieux des intérêts qui leur sont confiés, comme le prouvent les lettres de lEminentissime Cardinal Rampolla, Elle ne voyait pas quil nous fût possible déchapper à la nécessité de subir la loi et de payer. Elle nous conseillait en conséquence de prendre ce parti.
    Cest ce à quoi nous nous sommes résignés, Nosseigneurs et Messieurs. Nous avons cru que les intérêts de nos Missions et de notre Séminaire nous en faisaient un devoir, devoir pénible dans la circonstance présente, mais nécessaire. Nous serons dédommagés de blâmes et des sacrifices que nous vaudra notre détermination, si au témoignage de notre conscience nous pouvons ajouter lespoir davoir bien interprété vos sentiments.
    Veuillez agréer les sentiments de très profond et très affectueux respect avec lesquels nous avons lhonneur dêtre, en union de prières et de sacrifices,

    NOSSEIGNEURS ET MESSIEURS,

    Vos très humbles et tout dévoués serviteurs,

    Pour le Conseil :

    ARMBRUSTER, Supérieur,

    HINARD, Secrétaire.





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