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De quelques sociétés financières en Chine 2 (Suite et Fin)

De quelques sociétés financières en Chine (Fin1), V. Société des Tsy Hien ou Sept Sages, Cette Société se compose de 7 associés qui sont supposés sages et ennemis des querelles. 1. Les associés s'entendent pour déterminer la quote-part que chacun d'eux aura à apporter, et la durée de chaque exercice d'usufruit, qui est plus long ou plus court selon que le capital est plus ou moins important. 2. On fixe aussi le titre de l'argent à fournir ; c'est d'ordinaire du Kieou lou see c'est-à-dire 0,96.
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    De quelques sociétés financières en Chine

    (Fin1),

    V. Société des Tsy Hien ou Sept Sages,

    Cette Société se compose de 7 associés qui sont supposés sages et ennemis des querelles.
    1. Les associés s'entendent pour déterminer la quote-part que chacun d'eux aura à apporter, et la durée de chaque exercice d'usufruit, qui est plus long ou plus court selon que le capital est plus ou moins important.
    2. On fixe aussi le titre de l'argent à fournir ; c'est d'ordinaire du Kieou lou see c'est-à-dire 0,96.
    3. L'ordre des usufruitiers est tiré au sort : on sait aussi la quote-part que chacun devra apporter à chaque réunion de la société, et à quelle époque chacun entrera en jouissance. Le premier associé ne tire pas au sort, il reçoit purement et simplement dans la première assemblée la somme qui a été convenue.
    4. Tous les usufruitiers reçoivent à tour de rôle la même somme ; ils la rendent augmentée des intérêts, en quatre fois, dans les 4 assemblées qui suivent leur jouissance. Ceux qui n'ont pas encore été usufruitiers versent leur quote-part dans les 4 premières séances, puis attendent sans plus rien verser que leur tour d'usufruit arrive.
    5. L'usufruitier preneur, en entrant en jouissance, offre un repas à ses associés chez lui. Le capital de la société est d'ordinaire 20 tels, comme dans le tableau ci-après.
    Cela posé :
    Le premier associé ou promoteur reçoit 20 taëls ou 3 taëls 3 tsien 3 feu de chacun des six autres membres, Chaque année, à chacune des 4 assemblées qui suivent sa jouissance, il rend 6 taels, capital et intérêts réunis ; ce qui fait qu'au bout de 4 ans il a payé 24 taels.

    1. Ann, M.-E., 1918, n.120.

    Le second associé, à la 2e réunion, reçoit 6 taels du premier et de chacun des cinq autres 2t8 tsien, en sommé 20 taels juste. Dans chacune des 4 réunions qui suivront sa jouissance, il devra verser lui aussi 6 taels en remboursement.
    Le troisième associé, à la 3e réunion, reçoit 12 taels des 2 premiers, et 2 taels de chacun des 4 autres, en tout 20 taels. Il versera 6 teels de remboursement dans chacune des 4 réunions suivantes.
    Le quatrième, à la 4e réunion, reçoit 18 tels des trois premiers et 6 tsien, 6 fen, 7 ly de chacun des 3 autres. Il versera en remboursement 6 taels dans chacune des trois réunions suivantes.
    Dans les 5e, 6e et 7e réunions, chacun des 4 associés précédents versent 6 taels, ce qui fait 24 taels ; l'usufruitier preneur n'en reçoit que 20 ; les 4 taels de surplus sont partagés entre les 3e, 4e, 5e et 6e associés, comme il est indiqué au tableau. Les 1er, 2e et 7e associés n'y on aucune part.
    (a) Des 4 taels de surplus, le 3e associe reçoit 1t, 66 et le 4e 2t, 34. (b) Des 4 taels d'excédent, le 3e associé reçoit 1t, le 4e 1t, le 5e 1t,334 et le 6e 0t,666. (c) Des 4 taels d'excédent, le 3e associé reçoit 0t,866 , le 4e 0t,535 ; le 5e lt,666 et le 6e 0t,933.

    VI. Société du Kiang Sou.

    Cette Société tire son nom de la province du Kiang Sou dans le nord de la Chine.
    1. Elle se compose de onze associés, et son capital dont jouit, à tour de rôle, chacun des associés, est de 100 taels.
    2. Au cours de cette société les premiers usufruitiers versent une quote-part plus forte et les derniers une moindre, comme on le verra au tableau ci-après.
    3. L'ordre des associés usufruitiers se tire au sort au moyen des dés. On sait ainsi la quote-part que chacun doit fournir dans les diverses réunions de la société, et l'époque d'entrée en jouissance de chacun. Le promoteur reçoit purement et simplement la somme convenue sans tirer au sort.
    4. La durée de l'usufruit de chacun des membrés est d'un an, jour pour jour. Tous les associés doivent se réunir à jour fixe et apporter leur quote-part ; ils ne peuvent s'excuser, ni faire défaut, ni sous aucun prétexte se retirer de la société.
    5. Tous les associés, du second au onzième inclusivement, versent dans toutes les réunions la même quote-part qu'ils ont versée dans la première ; de sorte que les derniers reçoivent des premiers plus qu'ils ne leur ont donné, et inversement les premiers payent plus aux derniers qu'ils n'ont reçu d'eux ; ainsi, par exemple, le second qui, à la 2e réunion, reçoit du onzième 5t, 5 lui paye à la 11e réunion 14t, 5,

    6. Le premier associé ou promoteur n'est tenu de rendre à chaque usufruitier que la somme qu'il en a reçue. Ainsi, à la première réunion, il a reçu 14t, 5 du second, il lui donnera 14t, 5 à la seconde ; il a reçu 13t,5 du troisième, à la troisième réunion, il lui rendra 13t,5 et ainsi des autres. A la dissolution de la société, il n'aura donc payé que juste ce qu'il aura reçu : 100 taëls.
    Au 7e mois, d'après les conventions, le promoteur se porte caution de tous les autres. Si donc, quelqu'un au cours de la société, fait défaut ou devient insolvable, c'est lui qui doit fournir sa quote-part; et de plus il est tenu à supporter toutes les dépenses des diverses réunions de la société.

    VII. Autre Société Tche Kong ou Très juste.

    Ainsi nommée probablement parce que l'intérêt y est modique, et que tous les associés, à l'exception du promoteur, sont exonérés d'une partie de cet intérêt. Cette société est très ancienne ; on en ignore l'auteur et aussi le temps où elle a été inventée.
    1. Les associés s'entendent sur le montant du capital social, qui est pour l'ordinaire de 60 taëls. Le tirage au sort règle l'ordre d'usufruit de chacun, à l'exception du premier.
    2. Le promoteur doit s'adjoindre 10 associés, qui, à la première réunion, lui donnent chacun 6 taëls ; au total 60 taëls,
    3. Dans les assemblées suivantes, chaque associé verse la quote-part à laquelle l'obligent les règles de la Société, suivant son ordre d'usufruit, comme on le voit au tableau ci-joint.
    4. La durée de l'usufruit de chacun est de un an entier, jour pour jour. Au jour convenu, on se réunit et chacun verse sa quote-part. Si l'on n'a pas fait le tirage au sort dans la première réunion, pour déterminer le rang des usufruitiers, ce qui arrive parfois, on le fait dès la seconde,
    5. L'usufruitier preneur réunit chez lui ses coassociés et leur offre un repas.
    6. Pour parer à tout inconvénient de non paiement, l'usufruitier doit fournir caution ou présenter un répondant qui, à son défaut, paiera sa quote-part.
    7. L'usufruitier est tenu de rendre le capital et les intérêts dans l'espace de cinq années, par cinquièmes. Ceux qui ne sont pas encore entrés en jouissance ne versent leur quote-part qu'aux quatre premières réunions, puis attendent, sans plus rien payer, leur tour d'usufruit.
    Cela posé :
    Le premier. associé ou promoteur, qui a reçu 60 taëls à la première réunion, est tenu de verser, aux cinq réunions suivantes, tant pour le capital que pour les intérêts, la somme de 15 taëls, ce qui fait qu'au bout de cinq ans il a payé 75 taëls.
    Le second usufruitier, en entrant en jouissance, reçoit du premier 15 taëls, et de chacun des neuf autres associés 4t, 5, en tout 55 taëls 5 tsien. Il est tenu de verser 15 taëls chaque année pendant trois ans aux réunions de la société, puis pendant deux ans 43t, 8.
    Le troisième usufruitier, à la, fin de la deuxième année, reçoit des deux premiers 30 taëls, et de chacun de 8 autres associés 3t, 3333, ce qui lui fait en tout 561,6664. Pendant 3 ans il versera 15 taëls chaque année, pour remboursement, puis pendant deux ans encore 10t, 2.
    Le quatrième usufruitier reçoit des 3 premiers 45 taëls, et de chacun des sept autres 1t, 8775, en tout 58t, 1425. Il en opère le remboursement en payant 15t à la 5e réunion ; 10t, 2 à la 6e ; 10t, 8 à la 7e 9t à la 8e, et 15 taëls à la 9e réunion.
    Le cinquième usufruitier reçoit 60 taëls des 4 premiers. Le sixième et les autres, jusqu'au dernier, reçoivent de chacun des cinq usufruitiers, qui les ont immédiatement précédés, une quote-part dont la somme n'excède pas 60 taëls.

    VIII. Société Che Tsong ou Vulgaire.

    C'est la plus commune et la plus simple. Elle n'a pas de dénomination spéciale, on l'appelle d'ordinaire « société pécuniaire » Tsien houy, s'il s'agit de monnaie de cuivre ; « société d'argent » Yn houy, si les quotes-parts sont fournies en argent ; « société de riz » Kou houy, my houy, si le capital est représenté par des mesures de riz ; on ne connaît ni son- inventeur, ni l'époque de son invention.
    1. Le nombre des membres qui la composent est ordinairement de 11, il peut être augmenté à volonté. Le capital et sa nature sont limités au gré des associés ; il en est de même de la durée de l'usufruit, qui est plus longue ou plus courte selon que le capital est plus ou moins important, Cette durée est d'ordinaire d'un an ou 10 mois, quand le capital est important ; elle n'est jamais moindre d'un mois, quand ce n'est qu'une petite somme, comme il arrive entre pauvres ou entre femmes qui apportent 100 ou 200 sapèques, avec un profit de 20 ou 40 sapèques, pour avoir, au temps de leur usufruit, de quoi s'acheter des vêtements ou autres choses nécessaires, et qui ne peuvent s'acheter petit à petit.
    2. L'usufruitier offre un repas à ses coassociés. Parfois c'est le promoteur seul qui pouryoit à cette dépense. Dans les petites sociétés à capital insignifiant, ce repas n'est rien ou presque rien:
    3. L'ordre des usufruitiers se tire au sort au moyen des dés ; on connaît ainsi la quote-part que chacun doit fournir au cours de la société. Le promoteur ne tire pas au sort ; il est le premier usufruitier et reçoit purement et simplement des autres le capital convenu, en argent ou en nature.
    4. Tous les associés contribuent d'une quote-part égale avant leur exercice d'usufruit; après cet usufruit elle est augmentée des intérêts qui sont les mêmes pour tous.
    5. Dans le tableau donné en exemple, le capital initial est de 50 taëls ; chacun des 10 derniers associés verse donc 5 taëls. L'intérêt annuel exigé après l'exercice d'usufruit est de 2 taels. L'intérêt varie naturellement avec le capital.
    Cela posé :
    Le premier associé ou promoteur reçoit, à la première réunion, de chacun de ses coassociés, 5 taels pour le remboursement desquels il devra verser, de réunion en réunion jusqu'à la onzième inclusivement, 7 taels qui représentent le capital et les intérêts convenus. A la dissolution de la société, il aura donc payé 70 taels. Les frais de la Ire réunion sont à son compte ; on y tire au sort qui sera l'usufruitier suivant.
    Le second usufruitier, dans la seconde réunion, reçoit du premier 7 taels, et de chacun des neuf autres associés 5 taëls ; en tout 52 taels. Il paiera, comme le premier, 7 taels dans chacune des assemblées suivantes jusqu'à la dernière. Les frais de cette seconde réunion sont à sa charge. On tire au sort qui sera l'usufruitier suivant.
    Le troisième usufruitier, dans la 3e réunion, reçoit des deux premiers 14 taels, et de chacun des autres associés 5 taels, en tout 54 taels, qu'il remboursera en versant 7 taels à chacune des réunions suivantes, jusqu'à la dernière inclusivement. Les frais de cette 3e réunion sont à sa charge. On y tire au sort quel sera le 4e usufruitier, et ainsi de suite jusqu'à la fin. Le dernier associé, à la dernière réunion, reçoit 7 taels de chacun de ses coassociés ; il recueille donc une somme de 70 taels, capital et intérêts compris. L'intérêt perçu au cours de la société se répartit donc ainsi tout entier entre les cinq derniers associés : le 11e qui encaisse 20 taels ; le 10e 16t ; le 9e 12t ; le 8e 8t et le 7e 4t. Le 6e n'a rien gagné ni perdu, puisqu'il a rendu aux derniers associés l'intérêt qu'il avait reçu des premiers. Toute la perte est donc supportée par les cinq premiers. C'est ce qui arrive presque toujours dans toutes ces sortes de sociétés : l'intérêt perçu dans les premières réunions passe en fait aux derniers usufruitiers.

    1918/460-469
    460-469
    Chine
    1918
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