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De quelques sociétés financières en Chine 1

De quelques sociétés financières en Chine Les Associations sont très nombreuses en Chine ; il y en a partout, ayant les buts les plus divers. Naturellement, les Sociétés financières sont au premier rang ; on en fait partie pour l'aide qu'on en reçoit et pour l'argent qu'on espère y gagner. Les statuts qui les régissent, les combinaisons qu'on y applique sont souvent fort complexes. On peut dire cependant qu'elles s'accordent toutes dans les grandes lignes. Expliquons-en donc d'abord la marche générale et les points principaux :
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    De quelques sociétés financières en Chine

    Les Associations sont très nombreuses en Chine ; il y en a partout, ayant les buts les plus divers. Naturellement, les Sociétés financières sont au premier rang ; on en fait partie pour l'aide qu'on en reçoit et pour l'argent qu'on espère y gagner.
    Les statuts qui les régissent, les combinaisons qu'on y applique sont souvent fort complexes. On peut dire cependant qu'elles s'accordent toutes dans les grandes lignes.
    Expliquons-en donc d'abord la marche générale et les points principaux :
    Lés sociétaires commencent par se réunir et faire un contrat. Ce contrat consiste à livrer au fondateur de la Société toute la somme fournie par les associés, à charge par lui de la rembourser plus tard avec un intérêt déterminé. Dans les assemblées subséquentes on tire au sort, et celui que le sort désigne reçoit cette même somme, avec les mêmes conditions de la rendre et d'en payer l'intérêt. Un exemple fera mieux comprendre : quelqu'un a besoin d'une somme de 50 ou de 100 taels, pour payer une dette urgente dont les intérêts le ruinent, ou pour faire le commerce, prendre en location des terres, ou pour tout autre objet utile à ses affaires. Il s'adjoint 10 ou 20 associés, et reçoit de chacun d'eux, d'après une convention préalablement acceptée, 5 taels, à condition de rendre à chacun, dans une assemblée postérieure, cette même somme accrue de deux taels d'intérêt. Il offre à ses associés un déjeuner ou un dîner, puis on tire au sort.
    Après le temps fixé (qui est d'ordinaire de quelques mois, au plus d'une année), on se réunit de nouveau chez celui que le sort a désigné. Celui-ci reçoit à son tour, de chacun de ses coassociés, la somme de 5 taels, et du premier bénéficiaire, cette même somme plus 2 taels d'intérêts comme il était convenu. Les associés restants tirent au sort.
    Au bout du même temps, nouvelle réunion chez celui que le sort a désigné pour troisième bénéficiaire : chacun lui donne 5 taels, et les deux premiers bénéficiaires chacun 2 taels d'intérêt en plus.
    Les choses se passent ainsi dans toutes les réunions suivantes jusqu'à la dernière, où le dernier associé reçoit de chacun de ses coassociés 5 taels de capital et 2 taels d'intérêt.
    Dans toutes les Sociétés qui se forment ainsi, on trouve : 1° une somme à verser constituée par les apports des associés ; 2° un intérêt à payer ; 3°1e remboursement par annuités ; 4° l'ordre des bénéficiaires désigné par le sort ; 5° l'obligation par les bénéficiaires de payer un intérêt aux autres associés.
    Ajoutons ces remarques :
    Si un associé, qui n'est pas encore bénéficiaire, vient à avoir besoin d'argent, le bénéficiaire actuel lui cède son rang et son droit, ou même les lui vend à un intérêt déterminé ; et dans les autres assemblées, il tire de nouveau au sort comme s'il n'avait rien reçu ; ou bien encore le bénéficiaire actuel prête son capital au sociétaire indigent, à la condition qu'il paiera pour lui tous les intérêts à venir. De même, si l'un des sociétaires s'est appauvri ou endetté, s'il est brouillon, prodigue ou de mauvaise foi, et qu'on craigne que plus tard il n'ait pas de quoi payer, qu'il meure ou qu'il s'enfuie, les autres sociétaires, même malgré lui, placent le capital qui lui reviendrait à intérêts, afin de soutenir la Société ; quand celle-ci est arrivée à dissolution, on lui donne alors ce qui reste, s'il reste quelque chose. De même, les sociétaires qui n'ont pas encore été bénéficiaires cèdent parfois leur droit à d'autres, en remboursement des sommes qu'ils ont déjà versées à la Société, ou même les vendent avec un boni déterminé, et ces nouveaux sociétaires prennent partout la place des anciens.
    Parmi les Sociétés dont nous exposerons en détail le fonctionnement, il y en a quatre dans lesquelles le premier intéressé rend à chacun de ses coassociés les sommes qu'il en a reçues, augmentées de leurs intérêts ; quatre autres dans lesquelles il rend la totalité du capital et des intérêts à 4 ou 5 ou 6 associés seulement, sans être tenu à faire un versement quelconque aux autres membres, bien qu'il ait reçu également leur quote-part.

    I. Société de Soutcheou.

    Cette Société est ainsi appelée du nom de ville de Soutcheou, province du Kiangnan, dans laquelle elle a été constituée pour la première fois.
    I. Elle se compose de 11 associés, qui versent chacun, à des époques déterminées, une certaine somme d'argent; le capital en est ordinairement de 100 taels.
    II. Au cours de la durée de l'Association, les premiers associés, qui en sont ordinairement lés fondateurs; versent une somme plus forte et les derniers une moindre, comme on le verra dans le tableau ci-joint. On pourra également calculer, d'après ce tableau, combien chacun donne et combien chacun perçoit d'intérêts.
    III. Aux jours fixés, les associés se réunissent ; ils apportent chacun la quote-part qu'ils devront donner au bénéficiaire. Celui-ci, en recevant l'argent, en donne caution sur ses biens par une hypothèque, de sorte que, si dans la suite il ne peut faire face à ses remboursements, la Société, en vertu de cette hypothèque, gère ses terres et en affecte les revenus au remboursement de sa dette. Quant à ceux qui n'ont pas encore été bénéficiaires, si l'un n'a pas de quoi fournir sa quote-part, on peut l'exclure de la Société et en mettre un autre à sa place. A l'expiration de la Société, le dernier venu est tenu à rembourser à son prédécesseur le capital qu'il a versé auparavant, mais sans aucun intérêt. Il en est de même de ceux qui n'assistent pas en personne aux assemblées.
    IV. L'ordre dans lequel les associés deviendront bénéficiaires est tiré au sort au moyen des dés. Ainsi chacun connaît d'avance la quote-part qu'il aura à fournir à chaque réunion, et l'époque où il deviendra bénéficiaire. Le premier seul, qui est le fondateur, ne lire pas au sort ; il reçoit simplement le somme convenue.
    V. Au commencement de la Société, on fixe la qualité et le titre de l'argent qui sera fourni, ainsi que la balance qui servira à le peser, car les balances diffèrent suivant les lieux. Le titre de l'argent pour ces sociétés est ce que les Chinois appellent kieoulou se, c'est-à-dire 0,96.
    VI. L'intervalle d'une assemblée à l'autre est de 10 mois, et l'on fixe le jour où elle doit se tenir.
    VII. Au jour dit, le futur bénéficiaire doit inviter par lettre tous ses coassociés, et chacun d'eux doit se présenter en personne et apporter sa quote-part ; on ne peut ni se faire représenter, ni s'excuser, ni faire défaut.
    VIII. D'après les conventions, pour engager les sociétaires à se rassembler de bonne heure, le bénéficiaire met 400 sapèques en loterie (on appelle cela tsay tsien ou bel argent). Les premiers arrivés seuls y ont droit; dès qu'on se trouve huit ou neuf, on tire cette loterie; les retardataires n'ont aucune réclamation à faire.
    IX. Dans chaque assemblée, le bénéficiaire preneur doit offrir un repas à ses coassociés.
    A la première assemblée, le fondateur de la Société, après que le rang de chacun des associés a été déterminé par le sort, reçoit 100 taëls1 conformément aux conditions, et dans les assemblées subséquentes il sera tenu de payer, tant pour sa part que pour les intérêts, 15 taëls 5 tsien au bénéficiaire preneur, jusqu'au dernier, ce qui lui fera pour toute la durée de la Société un débours de 155 taëls.
    A la seconde, le second bénéficiaire recevra également 100 taëls, qu'il remboursera de même en payant chaque fois aux bénéficiaires suivants 14 taëls et 5 tsient1.

    1. Le tael valait autrefois environ 4 francs, il vaut maintenant environ 6 francs.
    Le tsien est la 10° partie du tael.
    Le fen est la 10e partie du tsien, —Ot, 500 = 2 francs.

    A la troisième, le troisième bénéficiaire reçoit également 100 taels à rembourser de même par portions de 13 tels 5 tsien données aux bénéficiaires suivants, et ainsi de suite.
    Ainsi donc, le second associé, qui avait donné 15 taels 5 tsien à la première réunion, ne donne plus que 14 taels 5 tsien à chacune des autres; le troisième qui, à la première et à la seconde, avait donné 14 taels 5 tsien, ne donnera plus que 13 taels 5 tsien aux suivantes, et ainsi des autres associés, qui, après avoir été bénéficiaires, donnent dans les assemblées suivantes 1 tael de moins qu'ils ne donnaient auparavant ; le sixième, lui, en donne alors trois de moins.

    II. Société de Tché Kong « d'un homme vénérable ».

    Cette Société est ainsi nommée parce qu'elle doit son origine à un homme sage et juste dont on ignore le nom.
    I. Les associés peuvent à volonté limiter la durée de la Société, déterminer la quantité des quotes-parts, la qualité de l'argent, et le taux d'intérêt. L'ordre des usufruitiers, à l'exception du premier, est tiré au sort. Le capital est ordinairement de 100 taels.
    II. Le fondateur s'adjoint 10 associés, qui lui donnent chacun 10 taels. Il reçoit donc 100 taels à la première assemblée.
    III. Dans les assemblées suivantes, chaque associé apporte la quote-part qui lui est imposée par les statuts.
    IV. L'intervalle entre deux assemblées est d'un an révolu jour pour jour, et chaque associé doit s'y présenter. L'ordre des usufruitiers est alors tiré au sort à l'aide des dés ; celui qui a obtenu le plus grand nombre de points devient usufruitier, et l'on ne peut sous aucun prétexte changer son ordre d'usufruit.
    V. Ce qui a été une fois établi au commencement de la Société dure jusqu'à la fin, sans qu'on n'y puisse rien changer.
    VI. D'un commun accord, on détermine le titre de l'argent qui doit être kieou lou see, c'est-à-dire 0,96, et pesé à la même balance. Si l'argent apporté est d'un autre titre, il y a lieu à compensation.
    VII. L'usufruitier rend tout le capital qu'il a reçu et les intérêts en 6 annuités, puis il n'est tenu à rien. Ceux qui n'ont pas encore été usufruitiers versent leur quote-part pendant les cinq premières années, puis ils attendent que leur tour d'usufruitier arrive.
    VIII. A chaque assemblée, l'usufruitier preneur offre chez lui un repas à ses associés. Le second usufruitier cependant donne ce repas chez le premier ou fondateur de la Société.
    IX. Le carnet de la Société où sont inscrits les noms des associés, leur ordre, et les règles à suivre, passe successivement d'un usufruitier a l'autre.
    X. Suivant les conventions, à chaque assemblée on met une certaine somme en loterie. Les premiers arrivés, qui doivent être au moins 8, participent au tirage. (Le fondateur met 400 sapèques en loterie, les autres membres n'en mettent que 100). Les retardataires n'ont rien à réclamer.
    XI. Outre les onze assemblées où chacun à son tour prend possession de l'usufruit, il y en a une douzième, appelée assemblée de dissolution, dans laquelle les quotes-parts versées ne deviennent l'usufruit de personne, mais sont réparties entre tous les associés, comme il est indiqué au tableau ci-dessous.
    D'après les règlements, le premier associé, ou fondateur qui a reçu 100 taëls, est tenu de verser, tant pour le capital que pour les intérêts, 20 taels, à chacune des six assemblées suivantes, à l'usufruitier preneur, ce qui fait qu'au bout de 6 ans il a payé 120 taels. De la huitième assemblée à la dernière inclusivement, il n'a plus rien à verser.
    Le second usufruitier, une année après, reçoit du premier 20 taels et de chacun des autres 8 taels, 8 tsien, 9 fen, c'est-à-dire en tout 100 taels, 0 tsien et 1 fen. Il est tenu à verser aussi 20 taels, lors de chacune des six assemblées subséquentes jusqu'à la huitième inclusivement, à l'usufruitier preneur. Après cela, il ne doit plus rien.
    Le troisième reçoit 20 taels de chacun des deux premiers, et 7 taels 5 tsien de chacun des autres, en tout 100 taels ; il remboursera 20 taëls à chacune des six assemblées subséquentes, jusqu'à la neuvième inclusivement, puis plus rien.
    Le quatrième, après son temps d'usufruit, aura à verser cette même somme de 20 taels à chacune des six assemblées suivantes, jusqu'à la dixième inclusivement.
    Le cinquième paiera la même somme jusqu'à la onzième assemblée, et le sixième jusqu'à la douzième. Le septième n'aura à payer cette somme que pendant cinq ans, le huitième pendant quatre, le neuvième pendant trois, le dixième pendant deux ans et le onzième une seule fois, c'est-à-dire dans la dernière ou douzième assemblée de la dissolution de la Société.
    Quant aux 40 taels qui, depuis la septième assemblée jusqu'à la douzième, excèdent la somme de 100 taels que chaque usufruitier doit toucher, le tableau ci-dessous en indiquera la répartition entre tous les associés, à l'exclusion du premier.
    N. B. (a. b. c. d. e. f.) — Les 20 taels de surplus sont répartis entre tous les associés à l'exclusion du premier. Le second reçoit 0t,8 tsien ; le 3e 1t,1 ; le 4e1t,2; le 5e 1t,3 ; le 6e 5t ; le 7e 4t ; le 8e 3t ; le 9e 1t,3 ; le 10e 1t, 2 et le11e 1t,1.
    Cette somme est divisée entre tous les membres sans exception : le 1er reçoit 4t ; le 2e 5t, 6 ; le 3e 13t, 3 ; le 4e 13t2 ; le 5e 13t, 1 ; le 6e 9t, 4 ; le 7e 10t, 4 ; le 8e 11t, 4 ; le 9e 13t, 1 ; le 10e 11t, 2 et le 11e 13t, 3. Les deux taëls de surplus sont pour payer les frais du dernier repas.

    III. Société de Tchao Kong.

    Cette Société est ainsi appelée du nom de son auteur Tchao, homme vénérable, probe et savant.
    I. Ce n'est pas de l'argent qu'on apporte dans cette Société mais de la monnaie de billon. Les associés s'entendent sur la durée de la Société, la quantité de monnaie à apporter (100, 50 ou 25 ligatures1) et le taux d'intérêt. L'ordre des usufruitiers, à l'exception du premier, est tiré au sort.
    II. Le fondateur s'adjoint 10 autres associés, qui lui donnent, à la première réunion, chacun 5 ligatures. Il en reçoit donc 50.
    III. Dans les assemblées subséquentes, chaque membre, qu'il ait été déjà ou non usufruitier, doit apporter l'argent exigé par les règles de la Société, comme on le verra au tableau ci-joint.
    IV. L'intervalle entre deux assemblées est de 1 an, jour pour jour Chacun doit s'y présenter avec l'argent en main. Si le tirage au sort n'a pas été fait à la première réunion, ce qui arrive quelquefois, on le fait à la seconde, pour déterminer l'ordre des usufruitiers.
    V. Tout usufruitier doit rendre le capital qu'il a reçu, augmenté de l'intérêt, en l'espace de quatre ans, c'est-à-dire un quart dans chacune des quatre assemblées qui suivent sa jouissance, puis il ne doit plus rien. Ceux qui n'ont pas encore été usufruitiers, ne versent leur quote-part que pendant les quatre premières années, puis attendent, sans plus rien donner, que leur tour de jouissance arrive.
    VI. A chaque réunion, l'usufruitier preneur est tenu d'offrir à ses coassociés un repas chez lui.
    VII. Outre les onze assemblées, dans lesquelles chaque associé devient à son tour usufruitier, il y en a une douzième, comme dans la société précédente, qu'on appelle vide, c'est-à-dire, sans bénéficiaire particulier. La somme recueillie dans cette assemblée est partagée entre tous les associés, comme il est indiqué au tableau ci-joint.
    Cela posé :
    Le premier associé ou promoteur qui a reçu 50 ligatures, c'est-à-dire 5 ligatures de chacun lie ses coassociés, doit rembourser dans les quatre réunions qui suivent, c'est-à-dire, jusqu'à la cinquième inclusivement, tant pour le capital que pour l'intérêt, 15 ligatures, de sorte qu'au bout de quatre années écoulées il a payé 60 ligatures.
    Le second usufruitier, à l'expiration de la première année, reçoit du premier 15 ligatures, et de chacun des neuf autres associés 3 ligatures 890 sapèques, au total 50 ligatures et 10 deniers. Dans les assemblées suivantes, jusqu'à la sixième inclusivement, il donnera lui aussi 15 ligatures à chacun des usufruitiers de ces assemblées.
    Le troisième usufruitier, à la fin de la seconde année, reçoit des deux premiers 30 ligatures, et de chacun des huit autres associés 2 ligatures 500 sapèques, au total 50 ligatures ; et dans chacune des quatre assemblées suivantes, jusqu'à la septième inclusivement, il donnera à son tour 15 ligatures.

    1. La ligature vaut 1000 sapèques.

    Le quatrième, au bout de la troisième année, reçoit des trois premiers 45 ligatures, et de chacun des sept autres 713 sapèques. Dans les quatre assemblées suivantes, jusqu'à la huitième inclusivement, il paiera aussi 15 ligatures chaque année.
    A la cinquième assemblée, les quatre premiers usufruitiers versent donc ensemble 60 ligatures. Le cinquième usufruitier n'entre en jouissance que de 50 ligatures, les 10 de surplus sont partagées dans cette réunion, ainsi que dans les suivantes, entre les associés, de la façon qui se trouve indiquée au tableau ci-joint.
    Le tableau suivant montrera également les autres particularités de cette Société.
    Dans les quatre premières réunions, tous les associés contribuent, excepté l'usufruitier.

    A). Dans les sept suivantes, la somme de 10 ligatures qui est en excédent sur la cotisation générale se partage ainsi qu'il suit entre deux associés, qui reçoivent chacun cinq ligatures ; dans la cinquième réunion, ce sont les septième et huitième associés ; dans la sixième, le sixième et le neuvième ; dans la septième, le dixième et le onzième ; dans la huitième, le quatrième et le cinquième ; dans la neuvième, le septième et le huitième ; dans la dixième, le sixième et le neuvième ; dans la onzième, le dixième et le onzième.
    B). Les fonds réunis se répartissent ainsi : le premier associé ou promoteur reçoit 5 ligatures (il doit offrir le repas de cette dernière assemblée) ; lé second en reçoit 61,500 ; le troisième 101,390 ; le quatrième 71,890 ; le cinquième 81,620 ; le sixième 3,1600 ; le septième et jusqu'au dernier, chacun 31,600.

    IV. Société Kong Pin ou Egalitaire.

    Cette Société est ainsi appelée parce qu'elle semble, à ceux qui en font partie, être plus juste que les autres et avoir moins d'inconvénients.

    I. Elle se compose de 11 membres, et son capital, dont jouissent tous les associés à tour de rôle, est de 100 taels.

    II. Au cours de la Société, les premiers usufruitiers, donnent une quote-part plus forte et les derniers une moindre (voir le tableau).

    III. L'usufruit de chaque associé est de 1 an. Au jour fixé, tous doivent se réunir et apporter leur quote-part. On ne peut sous aucun prétexte se retirer de la Société.

    IV. Si l'année a été mauvaise, et qu'un associé ne soit pas en mesure de verser sa quote-part, la Société n'est pas dissoute pour cela; l'intérêt continue à courir. Tout a été réglé à l'établissement de la Société, et il n'y a lieu ni à contestations ni à disputes.

    V. L'ordre des usufruitiers, à l'exception du premier qui reçoit simplement la somme convenue, est déterminé par le sort, Ils ont à payer une quote-part différente suivant leur rang d'usufruit,

    VI. A l'époque des réunions, l'usufruitier preneur doit offrir un repas à ses coassociés chez lui.

    VII. Il doit offrir aussi en don cinq tsien d'argent (on l'appelle « bel argent ») à partager également entre les premiers arrivants ; les retardataires n'ont rien à réclamer.
    Voici comment les choses se passent :
    Le premier associé ou promoteur reçoit 100 taels de ses coassociés de la manière qui est indiquée au tableau ci-joint. Dans les dix assemblées suivantes, jusqu'à la onzième inclusivement, il a à verser, tant en capital qu'en intérêts, à l'usufruitier preneur, la somme de 15 taels 5 tsien, ce qui lui fait 155 taels pour toute la durée de la Société.
    Le second usufruitier entre en jouissance à l'expiration de la première année ; il reçoit des autres associés la même somme de 100 taels, et il versera chaque année, après l'exercice, 15 taels 5 tsien aux usufruitiers suivants.
    Dans les autres réunions, à partir du troisième usufruitier jusqu'au dixième inclusivement, les usufruitiers après leur exercice versent 5 tsien de moins qu'ils ne versaient auparavant. Ainsi, dans les deux premières assemblées le troisième associé versait 14 taels ; à sa sortie d'exercice comme usufruitier il ne versera plus que 13 taels 5 tsien chaque année, jusqu'à la fin de l'association. Il en sera de même pour les usufruitiers suivants.
    Dans toutes les réunions depuis la troisième, la somme perçue excède un peu 100 taels; cet excédent est divisé également entre tous les onze associés sans exception.
    Dans cette troisième assemblée et dans les suivantes, l'excédent de la somme de 100 taëls donnée en jouissance à chaque usufruitier est partagé entre tous les associés, sans en excepter le premier, et en parts égales, de sorte que chacun reçoit dans la troisième assemblée 0t,136 ; dans la quatrième; 0t,182 ; dans la cinquième 0t,227 ; dans la sixième, 0t,273 ; dans la septième, 0t,409 ; dans la huitième, 0t,454; dans la neuvième, 0t,500; dans la dixième, 0t,545, et dans la onzième, 0t,636.
    (A suivre).

    1918/399-410
    399-410
    Chine
    1918
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